En complément au Règlement de Copropriété « Article 8 » fourni à chaque Copropriétaire, 
il a été établi le Règlement intérieur suivant.

Il s’applique à tous les Copropriétaires, aux Locataires, les Employés de la Copropriété ainsi qu’aux Visiteurs.

Du fait de l’approbation de ce Règlement par l’Assemblée Générale et de la diffusion qui en a été faite par circulaire ou affichage,
nul n’est censé l’ignorer.

Les nouveaux Locataires auront à prendre connaissance du présent Règlement. Sur leur bail ou engagement de location, 
il devra y être stipulé qu’ils acceptent de s’y conformer en y apposant leur signature.

 

I          - BRUITS, TROUBLES DU VOISINAGES

 

              Tout bruit ou tapage nocturne ou diurne de quelque nature que ce soit, troublant la tranquillité des habitants est formellement interdit et plus particulièrement entre 22 heures et 6 heures. Les postes de radio, télévision, électrophone et magnétophone ne devront pas être entendus de l’intérieur ou de l’extérieur. Les autres appareils électriques devront être équipés de dispositifs antiparasites.

              Les escaliers et entrées d’immeubles ne devront pas être considérés comme lieu de réunion, de conversation ou de jeux.

              Le stationnement de cycles, poussettes, voitures d’enfants et  autres objets est interdit dans les entrées et couloirs d’accès des immeubles.

 

II         - APPARTEMENTS

 

              Il est formellement interdit d’exécuter des travaux bruyants dans les appartements ou sur les balcons avec des machines pouvant être entendues par les voisins.

              Il sera toute fois toléré les travaux d’améliorations de l’habitat pendant les heures ouvrables à condition qu’ils ne s’éternisent pas dans le temps.

              Les absences prolongées devront êtres signalées à la conciergerie ou au Syndic.

              Les Copropriétaires résidents ou les Locataires qui s’absentent plusieurs jours, devront être joignables directement par l’intermédiaire du Concierge, du Syndic, d’un parent, d’un ami ou d’un voisin ayant leurs coordonnées téléphoniques.

              Si l’on préfère, la possibilité de confier une clé à un voisin habitant la Copropriété. 

              En ce  cas, il en sera fait part à la conciergerie ou au Syndic. 

 

III       - BALCONS ET FENETRES

 

              1^ère sont interdits :

Le jet d’objets ou détritus par-dessus les balcons et fenêtres.

Le lavage à grande eau des balcons.

Le battage des tapis après 10 heures.   

Le dépôt de linge ou literie sur le bord des balcons et fenêtres.

Le dépôt de caisse, malle, ou autre objet hétéroclite visible de l’extérieur.

 

Il est interdit d’étendre du linge sur les balcons et fenêtres.

L’étendage du linge ou autre devra se faire dans le séchoir prévu à cet effet (loggia Nord), de manière à ce que le linge soit masqué de la vue par les brises soleil.

Il est interdit de poser des vases ou jardinières sur les fenêtres. 

Les vases ou jardinières ne pourront être  accrochés à l’extérieur des balcons. Ils devront tous être munis d’un récipient pour éviter les écoulements d’eau des balcons vers l’extérieur.

Par mesure de sécurité, incendie, explosion, et pour les fumées et odeurs.

L’usage de barbecues ou de foyers de toutes sortes est interdit sur les balcons et loggias.

 

2^ième Antennes TV

Une prise TV étant installée dans chaque appartement, il est interdit d’installer des antennes particulières quel qu’elles soient sur les balcons.

 

IV       - PROPRETE ET USAGE DES PARTIES COMMUNES

 

a)        -   Le jet ou dépôt de quoique ce soit (y compris nourriture) est absolument interdit dans toutes les parties communes 

            (entrées, escaliers, abords, voies, parking, et espaces verts).

b)      -     Les inscriptions ou graffitis sur les murs intérieurs et extérieurs sont absolument interdits.

c)      -     Les objets ne pouvant pas être évacués par le vide-ordures par suite de leur volume devront être descendus dans le local à             poubelle (à condition que le ou la concierge puisse les évacuer dans les poubelles) les encombrants devront être évacués à la          décharge municipale par le résident les générant. Il est formellement interdit de jeter dans les vides ordures pour des raisons de        sécurité et nuisances sonores, les bouteilles en verre ou objets métalliques.

d)     -    L’accès de la Copropriété est interdit aux démarcheurs, colporteurs, etc… Une plaquette le stipulant sera apposée à cet effet,          sur la porte d’accès de chaque immeuble. 

 

V          - ENFANTS 

 

Les parents résidents doivent empêcher les enfants de jouer ou de stationner dans toutes les parties communes des immeubles (escaliers, entrées).

Ils doivent interdire les jeux dangereux ou bruyants (ballon, sifflet, trompette, pétard, etc ..) les courses à bicyclette ou vélomoteur, etc…

Ils doivent veiller à ce que les enfants ne piétinent pas les espaces verts et ne causent aucune dégradation, des plantes, des arbres ainsi qu’aux éclairages et arroseurs automatiques.

Les parents résidents sont responsables de leurs enfants et de ceux dont ils ont la garde et la responsabilité.  

Aucun accident survenu dans la Copropriété ne pourra être imputé aux Copropriétaires

si la responsabilité de celle-ci n’est pas engagée.

 

Pour le bâtiment A (Ascenseur): Il est indiqué que l’utilisation de l’ascenseur est interdite aux enfants âgés de moins de 12 ans non accompagnés d’une personne responsable. 

Dans le cas d’emménagement ou déménagement il faudra se mettre en rapport avec le ou la concierge pour son utilisation.

 

VI        - ANIMAUX

 

En principe, les animaux sont interdits.

Les chiens, chats, oiseaux ou animaux non gênants par le bruit ou l’odeur sont tolérés à condition de ne pas incommoder les voisins. Ils ne devront pas divaguer dans les parties communes intérieures et extérieures.

Les chiens devront êtres tenus en laisse et ne pas souiller les voies, espaces verts, les trottoirs, ou toutes parties communes.

Pour les gros chiens ou les chiens dit de garde, le propriétaire devra avoir une assurance spécifique en cours de validité et la présenter au Syndic.

 

VII       - DEMENAGEMENT - EMMENAGEMENT

 

En cas de déménagement ou d’emménagement ou de livraison quelconque, les parties communes devront être nettoyées par le responsable, à défaut, le nettoyage sera exécuté par le ou la concierge de la résidence au frais du responsable.

Dans le cas où des dégâts seraient relevés par le ou la concierge de la résidence, la remise en état de ces dégâts devra alors être assurée aux frais des responsables les ayant faits. 

(Un état des lieux devra être établi par le ou la concierge de la résidence avant et après en compagnie du responsable de l’emménagement ou déménagement).

En cas de location, le Copropriétaire loueur est responsable des frais du nettoyage ou des dégâts, s’ils ne sont pas payés par son locataire. Un constat des dégâts sera établi par le ou la concierge de la résidence, qui le fera signer par le responsable. En cas de contestation, le litige sera immédiatement porté à la connaissance du Conseiller syndical délégué de la cage d’escalier intéressée, lequel, s’il ne peut régler l’affaire à l’amiable, alertera d’urgence le Syndic qui entreprendra toutes les démarches pour régler le litige.

Le ou la concierge de la résidence à l’ordre formel de n’autoriser aucun déménagement, ni emménagement, sans en avoir l’autorisation écrite du Syndic.

 

VIII     - PARTIES COMMUNES      

 

Les parties communes doivent toujours êtres maintenues libres. Rien ne pourra être entreposé, accroché ou bâti sans l’accord de l’Assemblée Générale des Copropriétaires.

Les caves étant de plain-pied sont prévues pour entreposer des objets tels que, vélos, poussettes, etc…(les couloirs d’accès sont des parties communes)

Tous engins à moteurs ou carburant ne pourront y être entreposés pour des raisons de sécurité. (Incendie, explosion)

Il est interdit de placer sur les façades y compris les balcons des inscriptions : panneaux ou enseignes publicitaires.

Chaque occupant ayant une boîte aux lettres, aucune autre ne pourra y être installée. Les plaques identifiants les occupants, tant sur les boîtes aux lettres que sur les interphones et les portes palières devront être du modèle agrée par le Syndic.

Il est formellement interdit de modifier l’aspect extérieur des immeubles par des initiatives personnelles, telles qu’ornements, équipement nouveaux, changement dans les teintes de peinture, non approuvées préalablement par l’Assemblée Générale des Copropriétaires.

L’installation de stores de toile aux balcons Sud a été acceptée à condition que leur couleur soit « coq de roche » et de type préalablement agrée par l’Assemblée Générale des Copropriétaires. Les parasols sont autorisés mais doivent êtres impérativement de couleur  « coq de roche » et ne doivent pas dépassés des balcons.

Tous travaux concernant les parties communes ou portant atteinte à celle-ci devront faire l’objet d’une autorisation préalable écrite par le Syndic qui en remettra une copie à la conciergerie.

Il est également interdit de marcher sur les pelouses (des allées piétonnières sont prévues à cet effet).

 

IX        - VEHICULES  

 

A l’intérieur du groupe, les véhicules à 2 à 3 ou à 4 roues ne devront rouler à plus de 20Km/h. 

L’accès et le stationnement des poids lourds, camionnettes, fourgons, camping-car, caravanes, et véhicules de société

sont interdits dans la résidence, sauf cas exceptionnels et de durée limitée : livraisons ou chargement, emménagement ou déménagement.

L’usage des parkings sont réservés exclusivement aux résidents occupants les appartements.    

Les Visiteurs : famille ou amis sont priés de se garer à l’extérieur. (3 parkings municipaux gratuits à proximité).

Afin d’assurer l’utilisation équitable du parking, une seule place de parking est autorisée par logement aux résidents (voiture, moto ou scooteur) Une vignette amovible sera apposée sur le pare-brise pour le contrôle. (Tout abus sera sanctionné.)

En ce qui concerne les propriétaires ou gérants des commerces. (Le local ancien laboratoire ayant son parking privatif pour son véhicule), vu le peu de place de parking, il ne sera toléré qu’un seul véhicule (VL) par commerce quelle qu’en soit la surface et ceci uniquement pendant les heures d’ouvertures des commerces.

Étant donné le côté privatif de la résidence, les places de parking à des fins commerciales sont interdites quelqu’en soit le motif. (Règlement de la Copropriété déposé chez le Notaire) (3 parkings municipaux gratuits à proximité).

L’usage de tout avertisseur sonore est interdit, de même que l’emballement des moteurs des véhicules quel qu’ils soient. Les réparations de tous véhicules sont interdites sur le parking ou parties communes de la résidence, sauf cas de force majeure.

Le lavage des voitures devra se faire aux endroits prévus à cet effet pour les propriétaires des garages exclusivement étant donné qu’ils payent des charges pour cela.

Le stationnement dans les autres parties communes de la Copropriété est interdit. Certains cas d’interdictions pourront êtres levés momentanément par le Conseil Syndical : Travaux ou emménagement /déménagement.

 Par mesures de sécurité : il est formellement interdit de stationner sur le damier donnant accès aux pompiers devant le bâtiment « A ».

La circulation ou le stationnement de tous véhicules et cycles est interdit sur les trottoirs, dans les allées bordant les pelouses et sur ces dernières. 

Véhicules électriques :

Pour l’instant : ils ne pourront être mis en charge dans les garages en l’état actuel du réseau électrique vétuste (Une remise à niveau de celui-ci devra être réalisé avant)

Le lavage des voitures devra se faire aux endroits prévus à cet effet pour les propriétaires des garages exclusivement étant donné qu’ils payent des charges pour cela.

 

X      - ASSURANCES – SECURITE

 

Pour la sécurité du Groupe Immobilier, les occupants qui s’absentent laissant les lieux inoccupés durant plus de 48 heures, sont tenus de couper préalablement l’eau froide et l’eau chaude aux compteurs de leur installation.

Une assurance individuelle Incendie, Explosions, Dégâts des eaux, Responsabilité civile, est obligatoire (assurance mobilier pour les Copropriétaires, et risques locatifs pour les Locataires).

Les murs de l’ensemble immobilier sont assurés pour ces mêmes risques (Police d’Assurance combinée des Copropriétaires d’immeubles).

Les télécommandes du portail automatique ne pourront être prêtées à un non résident, de plus le code d’ouverture du portillon ne devra pas être révélé à toute personne  extérieure à la résidence (familles, amis, ou tout autre personne).

 

XI     - PENALITES

 

L’inobservation du présent règlement donnera lieu à une sanction : 

Désactivation de la télécommande du portail ou à la perception d’une indemnité à titre de dommage et intérêts au profit de la Copropriété.

 

Le (la) concierge de la Résidence étant mandaté par le Syndic et le Conseil Syndical devra faire respecter le Règlement intérieur aux résidents, commerces et visiteurs.

 

Le présent Règlement ne pourra être modifié ou complété par le Syndic sans l’assentiment de l’Assemblée Générale de la Copropriété.